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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
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Institut des Pompiers de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut des Pompiers de France
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3837794
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
Institut des Pompiers de France de Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France

Présentation de la marque Institut des Pompiers de France

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut des Pompiers de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

La marque Institut des Pompiers de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut des Pompiers de France est expirée depuis le 9 juin 2021.

Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France a également déposé les autres marques suivantes : Pompiers.tv , , ZZZOUPS! , Institut français de la sécurité civile , IFRASEC Institut français de sécurité civile , POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Pompiers de France , Club des Sapeurs-Pompiers de France , RECOMMANDE PAR SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Sapeurs-Pompiers de France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901 - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.